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Exposé de base sur la propriété industrielle, intellectuelle , commerciale, les brevets, les marques, les dessins, les modèles et les droits d'auteurs.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Institution specialisée s'occupant de la protection de la propriété industrielle et intellectuelle. Présentation de l'organisme et des divers traités internationaux qu'elle met en oeuvre, rapports annuels, programme et visites.
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Registre suisse des titres de protection. Présente des informations sur des titres protégés relevant de différents domaines de la propriété intellectuelle. Consultation gratuite des données, documents de référence.
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LARIDI a pour objectif de développer et diffuser des connaissances en matière d?intervention et d?organisation de services auprès des personnes présentant une déficience intellectuelle : intervention, approches préconisées, planification, outils d?évaluation, plan d'intervention individualisé, rôles des intervenants, ...
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Organisme communautaire voué à la promotion des interêts et à la défense des droits des personnes ayant une déficience intellectuelle et leur famille. Programme de loisirs adaptés pour enfant handicapé et stimulation précoce. Accompagnement des familles dans traitement des plaintes.
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Favoriser l'épanouissement de la personne. Mission, nouveautés, historique, cartes de souhaits, contact.
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Protection propriété industrielle et intellectuelle, spécialisé dans les brevets, les marques, les dessins et modèles. France.
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RSDI-Au service des personnes déficientes et leurs proches. Événements, produits et projets, partenaires, annuaire.
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Atelier de philosophie quotidienne
Groupe proposant une ouverture philosophique pour s'émanciper des conditionnements et visant l'autonomie intellectuelle et éthique de ses membres.
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Les orchidées blanches
Association des Amis et Parents d?Enfants Handicapés Mentaux de Madagascar (A.A.P.E.H.M.M) au service des personnes ayant une déficience intellectuelle et de leurs familles.
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Renseignements et formulaires sur le dépôt des marques, les droits d'auteur et les brevets. Formation, base de données et informations juridiques.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Publications et législation, fiches techniques sur les inventions, brevets, marques et droits d'auteurs. Structure et politiques.
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Code celog
Code français annoté de la propriété intellectuelle complété par des décisions de jurisprudence.
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Cabinet Derriennic et Associés
Propriété intellectuelle, droit informatique et droit des affaires. Veille juridique.
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Centredoc
Courtier en informations spécialisé dans la recherche, et l'analyse d'informations scientifiques, techniques, économiques ou de propriété intellectuelle et industrielle. Présentation et activités. Neuchâtel.
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Euro-Counsels
Présente un cabinet d'avocats dont les compétences sont tournées vers la propriété intellectuelle et le droit de l'informatique. Marseille, Bouches du Rhône (13).
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DIPSCO
Groupe de travail coopératif de psychologues scolaires qui interviennent auprès des élèves présentant de multiples déficiences, dont une déficience intellectuelle sévère ou profonde.
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Grand Village
Centre de plein air qui accueille des personnes vivant avec une déficience physique et ou intellectuelle. Présente l'équipe, les installations et renseigne sur les séjours et les réservations.
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Guillemot, Vincent
Juriste en propriété intellectuelle, titulaire du DESS de Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques du Pr. Sirinelli (2003, mention AB). StudioCanal, V2 Music, SACD...
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Cabinet Bouchard
Cabinet d'avocat spécialisé en propriété intellectuelle, droit des sociétés et contentieux franco-allemand.
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Cabinet Hautier
Cabinet conseil spécialisé en propriété intellectuelle et droits des marques. Nice, Alpes-Maritimes (06).
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Fédération de l'Âge d'or (FADOQ) - Regroupement régional
Régions de Québec et Chaudière Appalache. Organise des activités visant à stimuler l'autonomie physique et intellectuelle des aînés.
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Grynbaum, Vincent
Ce juriste en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies propose des articles dont il est l'auteur ainsi que la consultation de textes de loi importants dans ce domaine.
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Domain Name / Nom de domaine !
Blog de Cédric Manara, professeur à l'EDHEC, sur le thème du droit de propriété intellectuelle des noms de domaine sur Internet.
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Chez Francoise
A Paris Invalides, rendez-vous de l'élite intellectuelle parisienne. Restaurant de haute gastronomie permettant l'organisation de réceptions d'affaires, anniversaires, soirées à thèmes.
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ELexportal
Fournit une information actualisée sur les questions législatives et réglementaires relatives au commerce électronique en Europe ainsi que sur les paiements en ligne, la TVA, la confidentialité, la protection du consommateur et la propriété intellectuelle.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Droit
Ecole Artisanale Populaire de Montigny-le-Tilleul
Présentation de cet établissement belge destiné à donner une formation professionnelle à des adolescents présentant une déficience intellectuelle légère ou des troubles caractériels.
Top/World/Français/Formation/Enseignement_spécialisé/Etablissements_pour_handicapés_mentaux
Musées de Lituanie
Informe sur tous les principaux musées dans le pays, leurs collections et expositions, ainsi que leur activité culturelle et intellectuelle.
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Association PADI
L'association des Parents Avec une Déficience Intellectuelle (PADI) propose d'apporter des réponses au sujet de la parentalité des personnes déficientes mentales.
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Programme Talven/Taland
Fiche de présentation du projet de la délégation du Vénézuela dont l'objectif principal est de recréer des liens avec la diaspora intellectuelle et scientifique vénézuélienne dans le monde.
Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Multilatérales/Nations_Unies/Institutions_spécialisées/UNESCO
Création Champagne
Annuaire des inventeurs passés et présents, d'inventions, moteurs de recherche, informations sur la propriété intellectuelle, forum et présentation des réalisations d'Eric Champagne.
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Propriété intellectuelle et propriété Industrielle en France
Site d'information et de veille en matière de marque, brevet, droits d'auteur. Lois, jurisprudence, agenda professionnel.
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Organisation mondiale du commerce (propriété intellectuelle)
Informations concernant les accords internationaux sur la protection des droits intellectuels (ADPIC) conclus dans le cadre de l'organisation du commerce.
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Enfants intellectuellement précoces du Haut-Rhin
Informer les parents d'enfants précoces sur la précocité intellectuelle. D'autre part, faciliter la communication et les échanges entres les personnes concernées.
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Cabinet Abenza - Raphel - Rancan
Avocats à la Cour d'Appel d'Aix en Provence. Droit commercial, propriété intellectuelle, droit des affaires, droit de la famille.
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Cabinet Legrand Lesage-Catel
Cabinet d'avocats parisien spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en droit de l'informatique.
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Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
Blog de Sulliman Omarjee, juriste réunionais spécialisé en droit des Nouvelles Technologies, de l'Informatique et des Réseaux.
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La Bastide du Mont Vinobre
L'établissement de retraite assure l'hébergement pour personnes âgées dépendantes, quel que soit le niveau de dépendance physique et intellectuelle. Présentation de l'établissement et de l'équipe. St-Sernin.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Rhône-Alpes/Ardèche/Commerce_et_économie
Propriété et protection intellectuelle internationale des inventeurs (P3I)
Association de protection des inventeurs. Jurisprudence accessible aux membres.
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Ipr-helpdesk
Offre de consultations concernant les règles communautaires de diffusion et de protection ainsi que d'autres aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle, dans le cadre des programmes de recherche et de développement technologique financés par la Communauté européenne.
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Consortium national de recherche sur l'intégration sociale (CNRIS)
Organisme de concertation qui vise à dynamiser et à favoriser le développement de la recherche dans les domaines de la déficience intellectuelle et des troubles envahissants du développement.
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Publications et législation, fiches techniques sur les inventions, brevets, marques et droits d'auteurs. Structure et politiques de cette organisation mondiale basée à Genève.
Top/World/Français/Sciences/Technologie/Inventions
Institut d'Etudes Juridiques Européennes
Institut spécialisé en droit européen proposant un DEA en droit de la concurrence et propriété intellectuelle. L'IEJE dépend de la faculté de droit de l'Université de Liège.
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Blog de Jean-Baptiste Soufron
Blog d'un étudiant en droit, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et à tout ce qui touche aux nouvelles technologies appliquées au droit et aux méthodes juridiques.
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Cabinet d'avocat Richer
Avocats au barreau de Paris exerçant dans les domaines de droit public, marchés publics, fonction publique, environnement, propriété intellectuelle et droit pénal des affaires. Suivi du dossier en ligne, lettre d'information.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Cette organisation mondiale, basée à Genève, a pour vocation de promouvoir l'utilisation et la protection des ?uvres de l'esprit. Elle présente ses activités et ses services ainsi que des textes de référence.
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Gaston Leroux : droits de la propriété intellectuelle
La société des gens de lettres de France ainsi que les héritiers de Gaston Leroux mettent en ligne le site officiel de ce romancier : droits d'auteur, chronologie, bibliographie, filmographie, telefilmographie.
Top/World/Français/Arts/Littérature/Genres/Policier/Auteurs/Leroux,_Gaston
Bibliothèque numérique de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Donne accès à des collections de données relatives au PCT (brevets), au système de Madrid (marques), au système de la Haye (dessins industriels), à l'article 6ter (emblèmes d?État, signes officiels de contrôle et emblèmes d?organisations intergouvernementales).
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Fédération Québécoise des CRDI
La Fédération québécoise des centres de réadaptation en déficience intellectuelle regroupe les établissements publics de la santé et des services sociaux qui offrent des services d'adaptation, de réadaptation et d'intégration sociale.
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Propriété intellectuelle et communication électronique
Actoba publie deux lettres juridiques gratuites, l'une en droit des médias (cinéma, audiovisuel, presse) et l'autre en droit de la communication électronique et informatique. Ces deux lettres, rédigées par des juristes spécialisés, sont bi-mensuelles au format pdf.
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Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication - Proprièté intellectuelle
Articles de droit concernant la propriété industrielle, la propriété littéraire et artistique, le droit des nouvelles technologies.
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Equipe de recherche creations immaterielles et droit
L'ERCIM, équipe de recherche spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et de l'internet, est rattachée à au CNRS. Elle accueille le Master Droit des créations immatérielles à la faculté de droit de Montpellier.
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Actualités et Média