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Sic! online Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, une publication en ligne de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_suisse |
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Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) Présentation de l'institution, actualités et informations, documents sur la propriété intellectuelle, activités et services. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Internet |
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Propriété intellectuelle Liste de traités fondamentaux en la matière administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_international_public |
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Présentation de la propriété intellectuelle Exposé de base sur la propriété industrielle, intellectuelle , commerciale, les brevets, les marques, les dessins, les modèles et les droits d'auteurs. Top/World/Français/Sciences/Technologie/Inventions |
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois (IRPI) Les travaux de l'IRPI portent sur la propriété intellectuelle et industrielle. Base de documentation. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Chroniques de la propriété intellectuelle Les nouvelles du droit de la propriété intellectuelle et de l'innovation : le point de vue de Pierre Breese. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Weblogs |
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Le Forum International de la Propriété Intellectuelle ? Québec (FORPIQ) Traite de sujets reliés à la propriété intellectuelle, marque de commerce, droits d?auteur et brevets en partenariat avec AIPPI, FICPI et IPIC. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_canadien/Droit_québécois |
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Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) Présente l'organigramme et les missions de cet organisme chargé de la protection de la propriété industrielle et intellectuelle. Permet de consulter ses rapports d'activité et les traités auxquels il se réfère. Dakar, Sénégal. Top/World/Français/Régional/Afrique/Société/Associations_et_organisations |
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Institution specialisée s'occupant de la protection de la propriété industrielle et intellectuelle. Présentation de l'organisme et des divers traités internationaux qu'elle met en oeuvre, rapports annuels, programme et visites. Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Cantons/Genève/Société/Organismes_internationaux/Office_des_Nations_Unies |
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Registre de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle (Swissreg) Registre suisse des titres de protection. Présente des informations sur des titres protégés relevant de différents domaines de la propriété intellectuelle. Consultation gratuite des données, documents de référence. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Laboratoire de recherche interdépartemental en déficience intellectuelle (LARIDI) LARIDI a pour objectif de développer et diffuser des connaissances en matière d?intervention et d?organisation de services auprès des personnes présentant une déficience intellectuelle : intervention, approches préconisées, planification, outils d?évaluation, plan d'intervention individualisé, rôles des intervenants, ... Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Enseignement_et_formation/Enseignement_spécialisé |
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Regroupement de parents de personnes ayant une déficience intellectuelle de Montréal (RPPADIM) Organisme communautaire voué à la promotion des interêts et à la défense des droits des personnes ayant une déficience intellectuelle et leur famille. Programme de loisirs adaptés pour enfant handicapé et stimulation précoce. Accompagnement des familles dans traitement des plaintes. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Enseignement_et_formation/Enseignement_spécialisé |
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Calonga Conseiller en propriété intellectuelle. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Strategis Direction de la propriété intellectuelle, droit d'auteur. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Arts_et_culture/Littérature |
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Mil neuf cent Revue d'histoire intellectuelle. Sommaires. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Histoire/Publications |
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Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies Fil RSS du blog de Sulliman Omarjee. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Weblogs |
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Arts - cultures - foi Réflexions sur la création et la sensibilité artistique ou intellectuelle par rapport à la Foi. Top/World/Français/Société/Religion_et_spiritualité/Christianisme/Catholicisme/Organisations |
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Legal Biznext Revue d'actualité du droit des nouvelles technologies et de la propriété intellectuelle. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français |
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Invention Europe Portail des inventeurs. Actualités et conseils en matière de propriété intellectuelle. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Wambst, Jean-Jacques Artiste de la région lyonnaise et l'Union Artistique et Intellectuelle des Cheminaux Français. Top/World/Français/Arts/Arts_plastiques/Peinture/Enseignement_et_formation |
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Revenir à Spinoza dans la conjoncture intellectuelle présente Article sur l'actualité de la pensée du philosophe hollandais. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Philosophie/Philosophes/S/Spinoza,_Baruch |
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André Roland Conseils en propriété intellectuelle. Présentation du cabinet et des services : dépôt de brevets, veille, séminaire. Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Commerce_et_économie/Services_aux_entreprises |
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Union artistique et intellectuelle des cheminots français (UAICF) L'Association présente ses activités, programme. Varennes-Vauzelles. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Bourgogne/Nièvre/Société |
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Jutras et associés Spécialisé en litiges, droit civil, commercial, assurances, matrimonial, propriété intellectuelle. Drummondville. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats |
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Editions Creaxion Maison spécialisée en sciences de l'éducation. Psychologie, précocité intellectuelle, méthodologie, recherche pédagogique Top/World/Français/Commerce_et_économie/Imprimerie_et_édition/Editeurs/France |
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Cabinet BRM Avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en droit de l'informatique. Présente l'actualité législative et jurisprudentielle et des dossiers thématiques. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats/Droit_des_nouvelles_technologies |
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NJuris.com Actualité juridique des nouvelles technologies, propriété intellectuelle, réglementations, veille en droit de l'informatique, enjeux nationaux et internationaux. Top/World/Français/Informatique/Internet/Actualité_et_médias |
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Aigues-Vertes Institution à but non lucratif dont le but est de contribuer à l'intégration sociale et économique de personnes présentant une déficience intellectuelle. Portrait. Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Cantons/Genève/Société |
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Cabinet Chaillot Conseil en propriété intellectuelle; droit des brevets, marques, dessins et modèles. Documentation en ligne, législation en vigueur. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats/Droit_des_nouvelles_technologies |
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Association de Montréal pour la déficience intellectuelle Favoriser l'épanouissement de la personne. Mission, nouveautés, historique, cartes de souhaits, contact. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Municipalités/M/Montréal/Santé/Associations |
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Cabinet Bleger Rhein Protection propriété industrielle et intellectuelle, spécialisé dans les brevets, les marques, les dessins et modèles. France. Top/World/Français/Commerce_et_économie/Services_aux_entreprises/Professions_juridiques/Conseils/Propriété_industrielle |
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Réseau de services en déficience intellectuelle RSDI-Au service des personnes déficientes et leurs proches. Événements, produits et projets, partenaires, annuaire. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Municipalités/G/Gatineau |
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Atelier de philosophie quotidienne Groupe proposant une ouverture philosophique pour s'émanciper des conditionnements et visant l'autonomie intellectuelle et éthique de ses membres. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Philosophie/Cafés |
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Les orchidées blanches Association des Amis et Parents d?Enfants Handicapés Mentaux de Madagascar (A.A.P.E.H.M.M) au service des personnes ayant une déficience intellectuelle et de leurs familles. Top/World/Français/Régional/Afrique/Madagascar/Société/Associations_et_organisations |
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Institut fédéral de la propriété intellectuelle Renseignements et formulaires sur le dépôt des marques, les droits d'auteur et les brevets. Formation, base de données et informations juridiques. Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Etat_et_politique/Confédération |
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Publications et législation, fiches techniques sur les inventions, brevets, marques et droits d'auteurs. Structure et politiques. Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Multilatérales/Nations_Unies/Institutions_spécialisées |
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Code celog Code français annoté de la propriété intellectuelle complété par des décisions de jurisprudence. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Cabinet Derriennic et Associés Propriété intellectuelle, droit informatique et droit des affaires. Veille juridique. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats/Droit_des_nouvelles_technologies |
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Centredoc Courtier en informations spécialisé dans la recherche, et l'analyse d'informations scientifiques, techniques, économiques ou de propriété intellectuelle et industrielle. Présentation et activités. Neuchâtel. Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Commerce_et_économie/Services_aux_entreprises/Conseils |
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Euro-Counsels Présente un cabinet d'avocats dont les compétences sont tournées vers la propriété intellectuelle et le droit de l'informatique. Marseille, Bouches du Rhône (13). Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats/Droit_des_nouvelles_technologies |
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DIPSCO Groupe de travail coopératif de psychologues scolaires qui interviennent auprès des élèves présentant de multiples déficiences, dont une déficience intellectuelle sévère ou profonde. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Enseignement_et_formation/Enseignement_spécialisé |
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Grand Village Centre de plein air qui accueille des personnes vivant avec une déficience physique et ou intellectuelle. Présente l'équipe, les installations et renseigne sur les séjours et les réservations. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Municipalités/L/Lévis/Sports_et_loisirs |
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Guillemot, Vincent Juriste en propriété intellectuelle, titulaire du DESS de Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques du Pr. Sirinelli (2003, mention AB). StudioCanal, V2 Music, SACD... Top/World/Français/Commerce_et_économie/Emploi/CV |
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Cabinet Bouchard Cabinet d'avocat spécialisé en propriété intellectuelle, droit des sociétés et contentieux franco-allemand. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Bourgogne/Côte-d'Or/Villes_et_villages/Dijon/Commerce_et_économie |
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Cabinet Hautier Cabinet conseil spécialisé en propriété intellectuelle et droits des marques. Nice, Alpes-Maritimes (06). Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques |
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Fédération de l'Âge d'or (FADOQ) - Regroupement régional Régions de Québec et Chaudière Appalache. Organise des activités visant à stimuler l'autonomie physique et intellectuelle des aînés. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Société/Associations_et_organisations |
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Grynbaum, Vincent Ce juriste en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies propose des articles dont il est l'auteur ainsi que la consultation de textes de loi importants dans ce domaine. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Internet |
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Domain Name / Nom de domaine ! Blog de Cédric Manara, professeur à l'EDHEC, sur le thème du droit de propriété intellectuelle des noms de domaine sur Internet. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Internet |
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Chez Francoise A Paris Invalides, rendez-vous de l'élite intellectuelle parisienne. Restaurant de haute gastronomie permettant l'organisation de réceptions d'affaires, anniversaires, soirées à thèmes. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Ile-de-France/Paris/Commerce_et_économie/Gastronomie_et_alimentation/Restaurants_et_bars |
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ELexportal Fournit une information actualisée sur les questions législatives et réglementaires relatives au commerce électronique en Europe ainsi que sur les paiements en ligne, la TVA, la confidentialité, la protection du consommateur et la propriété intellectuelle. Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Droit |
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Ecole Artisanale Populaire de Montigny-le-Tilleul Présentation de cet établissement belge destiné à donner une formation professionnelle à des adolescents présentant une déficience intellectuelle légère ou des troubles caractériels. Top/World/Français/Formation/Enseignement_spécialisé/Etablissements_pour_handicapés_mentaux |
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Musées de Lituanie Informe sur tous les principaux musées dans le pays, leurs collections et expositions, ainsi que leur activité culturelle et intellectuelle. Top/World/Français/Régional/Europe/Lituanie |
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Association PADI L'association des Parents Avec une Déficience Intellectuelle (PADI) propose d'apporter des réponses au sujet de la parentalité des personnes déficientes mentales. Top/World/Français/Formation/Enseignement_spécialisé |
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Programme Talven/Taland Fiche de présentation du projet de la délégation du Vénézuela dont l'objectif principal est de recréer des liens avec la diaspora intellectuelle et scientifique vénézuélienne dans le monde. Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Multilatérales/Nations_Unies/Institutions_spécialisées/UNESCO |
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Création Champagne Annuaire des inventeurs passés et présents, d'inventions, moteurs de recherche, informations sur la propriété intellectuelle, forum et présentation des réalisations d'Eric Champagne. Top/World/Français/Sciences/Technologie/Inventions |
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Propriété intellectuelle et propriété Industrielle en France Site d'information et de veille en matière de marque, brevet, droits d'auteur. Lois, jurisprudence, agenda professionnel. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Organisation mondiale du commerce (propriété intellectuelle) Informations concernant les accords internationaux sur la protection des droits intellectuels (ADPIC) conclus dans le cadre de l'organisation du commerce. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Enfants intellectuellement précoces du Haut-Rhin Informer les parents d'enfants précoces sur la précocité intellectuelle. D'autre part, faciliter la communication et les échanges entres les personnes concernées. Top/World/Français/Société/Personnes/Famille/Enfants |
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Cabinet Abenza - Raphel - Rancan Avocats à la Cour d'Appel d'Aix en Provence. Droit commercial, propriété intellectuelle, droit des affaires, droit de la famille. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats |
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Cabinet Legrand Lesage-Catel Cabinet d'avocats parisien spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en droit de l'informatique. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats/Droit_des_nouvelles_technologies |
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Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies Blog de Sulliman Omarjee, juriste réunionais spécialisé en droit des Nouvelles Technologies, de l'Informatique et des Réseaux. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Weblogs |
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La Bastide du Mont Vinobre L'établissement de retraite assure l'hébergement pour personnes âgées dépendantes, quel que soit le niveau de dépendance physique et intellectuelle. Présentation de l'établissement et de l'équipe. St-Sernin. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Régions/Rhône-Alpes/Ardèche/Commerce_et_économie |
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Propriété et protection intellectuelle internationale des inventeurs (P3I) Association de protection des inventeurs. Jurisprudence accessible aux membres. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Ipr-helpdesk Offre de consultations concernant les règles communautaires de diffusion et de protection ainsi que d'autres aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle, dans le cadre des programmes de recherche et de développement technologique financés par la Communauté européenne. Top/World/Français/Société/Institutions_et_administrations/Union_européenne/Droit |
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Consortium national de recherche sur l'intégration sociale (CNRIS) Organisme de concertation qui vise à dynamiser et à favoriser le développement de la recherche dans les domaines de la déficience intellectuelle et des troubles envahissants du développement. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Enseignement_et_formation/Enseignement_spécialisé |
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Publications et législation, fiches techniques sur les inventions, brevets, marques et droits d'auteurs. Structure et politiques de cette organisation mondiale basée à Genève. Top/World/Français/Sciences/Technologie/Inventions |
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Institut d'Etudes Juridiques Européennes Institut spécialisé en droit européen proposant un DEA en droit de la concurrence et propriété intellectuelle. L'IEJE dépend de la faculté de droit de l'Université de Liège. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Enseignement_et_formation/Départements_universitaires/Belgique |
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Blog de Jean-Baptiste Soufron Blog d'un étudiant en droit, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et à tout ce qui touche aux nouvelles technologies appliquées au droit et aux méthodes juridiques. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Weblogs |
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Cabinet d'avocat Richer Avocats au barreau de Paris exerçant dans les domaines de droit public, marchés publics, fonction publique, environnement, propriété intellectuelle et droit pénal des affaires. Suivi du dossier en ligne, lettre d'information. Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Professions_juridiques/Avocats |
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Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Cette organisation mondiale, basée à Genève, a pour vocation de promouvoir l'utilisation et la protection des ?uvres de l'esprit. Elle présente ses activités et ses services ainsi que des textes de référence. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Gaston Leroux : droits de la propriété intellectuelle La société des gens de lettres de France ainsi que les héritiers de Gaston Leroux mettent en ligne le site officiel de ce romancier : droits d'auteur, chronologie, bibliographie, filmographie, telefilmographie. Top/World/Français/Arts/Littérature/Genres/Policier/Auteurs/Leroux,_Gaston |
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Bibliothèque numérique de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Donne accès à des collections de données relatives au PCT (brevets), au système de Madrid (marques), au système de la Haye (dessins industriels), à l'article 6ter (emblèmes d?État, signes officiels de contrôle et emblèmes d?organisations intergouvernementales). Top/World/Français/Références/Bibliothèques/Ressources/Catalogues_en_ligne/Spécialisés/Gouvernementales |
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Fédération Québécoise des CRDI La Fédération québécoise des centres de réadaptation en déficience intellectuelle regroupe les établissements publics de la santé et des services sociaux qui offrent des services d'adaptation, de réadaptation et d'intégration sociale. Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Enseignement_et_formation/Enseignement_spécialisé |
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Propriété intellectuelle et communication électronique Actoba publie deux lettres juridiques gratuites, l'une en droit des médias (cinéma, audiovisuel, presse) et l'autre en droit de la communication électronique et informatique. Ces deux lettres, rédigées par des juristes spécialisés, sont bi-mensuelles au format pdf. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication - Proprièté intellectuelle Articles de droit concernant la propriété industrielle, la propriété littéraire et artistique, le droit des nouvelles technologies. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_français/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |
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Equipe de recherche creations immaterielles et droit L'ERCIM, équipe de recherche spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et de l'internet, est rattachée à au CNRS. Elle accueille le Master Droit des créations immatérielles à la faculté de droit de Montpellier. Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_de_la_propriété_intellectuelle |